Mentions Légales
Éditeur du site
Le portail est édité par Flora Software, Société par actions simplifiée, dont le siège social est situé 2 Bis, avenue Pierre de Coubertin, Immeuble Le Catalpa, 38170 Seyssinet-Pariset, France, contact : contact@flora-bam.net, pour le compte du Service Patrimoine et Musée, rattaché à la ville de Courbevoie, situé au 178 Bd Saint-Denis, contact : museeroybetfould@ville-courbevoie.fr
Directeur de la publication : Virginie VIGNON, directrice du service.
Hébergement
Le site est hébergé par OVH, société située au 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.
Propriété intellectuelle
Les contenus du portail (images, textes, métadonnées) sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle. Les documents numérisés appartiennent aux collections du Service Patrimoine et Musée. Leur réutilisation est autorisée pour un usage non commercial, sous réserve de mentionner la source (ex. « musée Roybet Fould, Courbevoie »). Pour tout usage commercial, une autorisation préalable est requise via documentation@ville-courbevoie.fr. Certaines données sont disponibles sous licence Etalab 2.0 pour les documents du domaine public.
Protection des données personnelles
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), le portail peut collecter des données techniques (ex. adresses IP, cookies) pour assurer son fonctionnement et analyser son audience de manière anonyme. Aucun compte utilisateur ni téléchargement n’est requis. Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données. Pour toute demande, contactez le délégué à la protection des données à dpo@ville-courbevoie.fr.
Responsabilité
Le Service Patrimoine et Musée, en collaboration avec Flora Software, s’efforce de fournir des informations fiables et à jour. Toutefois, aucune garantie ne peut être donnée quant à l’exactitude absolue des métadonnées ou descriptions. Le portail peut contenir des liens vers des sites externes dont le contenu n’engage pas la responsabilité de l’éditeur.
Accessibilité
Le portail vise à respecter les normes du Référentiel Général d’Amélioration de l’Accessibilité (RGAA) pour garantir un accès équitable à tous les utilisateurs, y compris les personnes en situation de handicap.
Collections patrimoniales
Les collections présentées sur https://collections.ville-courbevoie.fr/ sont issues du musée Roybet Fould, incluant le legs de l’artiste-peintre Consuelo Fould, le fonds d’atelier de Léon-Charles Canniccioni, ainsi que des dons et acquisitions réalisés depuis plus d’un siècle et demi. La numérisation de ces collections a été réalisée par D MUSE, une société française créée en 2020 et dirigée par Bruno Benoiste-Pilloire, spécialisée dans la documentation et la gestion des collections muséales. Forte de l’expérience de plus de 30 ans de son dirigeant dans des projets pour des musées à travers la France, D MUSE a assuré l’informatisation et la numérisation des œuvres et documents du musée Roybet Fould, en conformité avec les normes du Service des Musées de France (SMF). Ce projet, soutenu par la Mairie de Courbevoie et réalisé en partenariat avec Flora Software, permet un accès numérique aux trésors du musée pour les chercheurs, amateurs d’art et curieux.
Mise à jour
Dernière mise à jour des mentions légales : 4 août 2025.